Mention Légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par la société VECTUEL, société par actions simplifiée au capital social de 147 923 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro 451 491 617 R.C.S. Créteil.
Siège social :
34 voie des Aulnettes
94360 Bry-sur-Marne
France
SIREN :451 491 617
TVA intracommunautaire : FR37 451491617
Activité : Édition de logiciels applicatifs
Contact : contact@vectuel.com
Téléphone : +33 (0)1 80 18 69 89
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Gilles Guyard.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Framer B.V.
Rozengracht 207B
1016 LZ Amsterdam
Pays-Bas
Contact : support@framer.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, images, vidéos, animations, interfaces, maquettes 3D, modèles 3D, bases cartographiques, logos, marques, éléments graphiques, sons, icônes et documents téléchargeables, sont la propriété exclusive de VECTUEL ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de VECTUEL, est strictement interdite.
Les marques, logos et signes distinctifs présents sur le site sont protégés. Toute utilisation non autorisée est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.
Responsabilité
VECTUEL s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
VECTUEL ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, interruptions de service, indisponibilités temporaires du site ou dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers. VECTUEL n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur politique de confidentialité.
Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées via le site, notamment au moyen des formulaires de contact, sont traitées par VECTUEL afin de répondre aux demandes des utilisateurs, d’assurer le suivi commercial ou de communiquer des informations liées à ses activités.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et, le cas échéant, d’un droit à la portabilité de leurs données.
Ces droits peuvent être exercés en écrivant à : contact@vectuel.com.
Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site. Les obligations d’information doivent être formulées de manière concise, transparente, compréhensible et facilement accessible.
Cookies et traceurs
Le site peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires à son bon fonctionnement, ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience, de lecture vidéo ou d’intégration de services tiers.
Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci est recueilli avant le dépôt des cookies concernés. L’utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences depuis le module de gestion des cookies mis à disposition sur le site.
La CNIL rappelle que certains cookies ou traceurs nécessitent le consentement préalable de l’utilisateur, notamment lorsqu’ils servent à analyser la navigation ou à intégrer certains services tiers.
Démarche d’écoconception
Le site de VECTUEL s’inscrit dans une démarche d’écoconception numérique visant à limiter son empreinte environnementale tout en conservant une expérience visuelle qualitative et performante.
Cette démarche se traduit notamment par une attention portée au poids des pages, à l’optimisation des images et des médias, à la limitation des ressources inutiles, à la sobriété des animations, à la lisibilité des contenus et à la fluidité de navigation.
VECTUEL cherche ainsi à proposer un site plus léger, plus durable et plus efficace, en cohérence avec son approche de l’innovation 3D appliquée aux territoires. Cette démarche s’inspire des principes du Référentiel général d’écoconception de services numériques, publié par l’Arcep et l’Arcom avec l’ADEME, dont l’objectif est de réduire l’empreinte environnementale des services numériques dès leur conception.
Cette mention ne constitue pas une certification environnementale, mais reflète une volonté d’amélioration continue.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux désignés conformément aux règles de procédure applicables.